Les Swiss GAAP RPC se focalisent sur la présentation des comptes des petites et moyennes entités ainsi que des groupes à rayonnement national.
Les organisations à but non lucratif, les caisses de pension, les compagnies d’assurance, les compagnies d’assurance incendie et compagnies d’assurance maladie font également partie des utilisateurs des Swiss GAAP RPC.
De structure modulaire, le concept s’articule autour de suivants éléments fondamentaux: le cadre conceptuel, les RPC fondamentales, les autres normes ainsi que la Swiss GAAP RPC 30 et la Swiss GAAP RPC 31 Recommandation complémentaire pour les sociétés cotées.
Structure des Swiss GAAP RPC
Les petites entités
Les petites entités on la possibilité de ne prendre en considération que le cadre conceptuel et certaines recommandations (RPC fondamentales).
Le cadre conceptuel, qui s’applique à l’ensemble des entités, renferme les principes sur lesquels repose la présentation des comptes selon les Swiss GAAP RPC.
Les entités de taille moyenne
Les entités de taille moyenne sont tenues de respecter les RPC fondamentales et les autres Swiss GAAP RPC.
Les groupes
Les groupes doivent également appliquer la Swiss GAAP RPC 30 Comptés consolidés.
Les sociétés cotées
Les sociétées cotées doivent maintenant respecter la Swiss GAAP RPC 31 Recommandation complémentaire pour les sociétés cotées.
L’utilisation exclusive des RPC fondamentales pour les sociétés cotées n’est pas autorisée.
Swiss GAAP RPC spécifiques à certaines branches
Pour les organisations à but non lucratif, les caisses de pension, les compagnies d’assurance, les compagnies d’assurance incendie et compagnies d’assurance maladie