Swiss GAAP RPC 20 Dépréciation d'actifs
La Swiss GAAP RPC 20 «Dépréciation d'actifs» définit le moment où il y a lieu d'examiner si un actif est déprécié, ainsi que les méthodes à appliquer pour la réalisation de cet examen et la manière d'enregistrer les effets de ce dernier dans les comptes annuels. S'il existe des signes de dépréciation de valeur, on calculera la valeur réalisable de l'actif. Si celle-ci est inférieure à la valeur comptable, la moins-value sera enregistrée comme dépréciation de valeur dans le compte de résultat. La valeur réalisable est la plus élevée de la valeur nette de marché (prix de vente) et de la valeur utile (valeur actuelle des entrées ou des sorties de trésorerie). La détermination doit en principe en être faite sur la base de chacun des actifs. Si, par contre, l'actif en question ne génère pas de flux de trésorerie indépendant pour lui seul, la valeur réalisable sera déterminée pour le plus petit groupe possible d'actifs auquel appartient l'actif concerné. La dépréciation de valeur a une incidence sur le résultat et sera expliquée dans l'annexe. La variation des facteurs pris pour base peut nécessiter la suppression de la dépréciation de valeur.
Publication: Janvier 2007
Mise en vigueur: 1er janvier 2007