Concept
De structure modulaire, le concept s'articule autour de quatre éléments fondamentaux: le cadre conceptuel, les RPC fondamentales, les autres normes ainsi que la Swiss GAAP RPC 30 pour les comptes consolidés.
Les petites entités (critères de taille selon en bas) ont la possibilité de ne prendre en considération que le cadre conceptuel et certaines recommandations (RPC fondamentales). Le concept comprend une sélection sur mesure des recommandations qui constitue une base appropriée pour la présentation des comptes tout en ouvrant la voie de l'application ultérieure complète des Swiss GAAP RPC.
Les entités de taille moyenne sont tenues de respecter les RPC fondamentales et les autres Swiss GAAP RPC.
Les groupes doivent également appliquer la Swiss GAAP RPC 30 «Comptes consolidés». Toutes les règles qui concernent la consolidation sont regroupées dans cette recommandation. Les groupes doivent par conséquent respecter en tant que petites entités (selon les critères de taille de la Swiss GAAP RPC 1 «Principes») les RPC fondamentales et la Swiss GAAP RPC 30 et, en tant qu'entités de taille moyenne, les RPC fondamentales, les autres Swiss GAAP RPC et la Swiss GAAP RPC 30.
Une entité peut appliquer les RPC fondamentales dès lors que, au cours de deux exercices successifs, elle ne dépasse pas deux des critères suivants:
a) total du bilan: CHF 10 millions
b) chiffre d'affaires: CHF 20 millions
c) effectif: 50 emplois à plein temps en moyenne annuelle.
Le cadre conceptuel, qui s'applique à l'ensemble des entités, renferme les principes sur lesquels repose la présentation des comptes selon les Swiss GAAP RPC et se compose notamment des éléments suivants: but et contenu, objectif des états financiers, bases des états financiers, concepts d'évaluation autorisés et exigences qualitatives. En outre, le cadre conceptuel décrit les principes des Swiss GAAP RPC et explicite les liens avec le droit fiscal.